Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

53 questions

  1. Question n° 10149 posée par M. Emmanuel Hamel

    Restauration scolaire : interdiction des produits transgéniques ou de leurs dérivés

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 13223 posée par M. Michel Sergent

    Restauration collective : réglementation quant à la présence d'organismes génétiquement modifiés

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 28501 posée par M. Emmanuel Hamel

    Restauration scolaire : déséquilibres nutritionnels constatés

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 13748 posée par M. Michel Sergent

    Qualité nutritionnelle des repas servis dans les cantines scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02880 posée par M. Charles Gautier

    Lutte contre l'obésité infantile

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 16993 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Avis défavorable de la CCEN sur l'instauration de règles nutritionnelles dans la restauration scolaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 17975 posée par M. Daniel Percheron

    Équilibre nutritionnel dans les cantines

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 17981 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Équilibre nutritionnel des repas fournis dans les cantines scolaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 17986 posée par M. Guy Fischer

    Équilibre nutritionnel dans les cantines

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 17989 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Équilibre nutritionnel dans les cantines scolaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible