Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

68 questions

Question n° 03291 posée par M. Jean-Marc Todeschini

Insecticide Cruiser

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

07/02/2008
Pertinence
Question n° 17594 posée par M. Jean Bizet

Utilisation de semences protégées et apiculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

12/05/2005
Pertinence
Question n° 20336 posée par M. Yves Détraigne

Dangerosité potentielle des substances actives fipronil et imidaclopride sur les abeilles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

10/11/2005
Pertinence
Question n° 21833 posée par M. Yves Détraigne

Dangerosité potentielle des substances actives fipronil et imidaclopride sur les abeilles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

23/02/2006
Pertinence
Question n° 19536 posée par Mme Patricia Schillinger

Utilisation des insecticides Gaucho et Regent TS

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

29/09/2005
Pertinence
Question n° 01619 posée par M. Didier Boulaud

Soutien aux apiculteurs

La question est caduque

01/08/2002
Pertinence
Question n° 09611 posée par M. Alain Fauconnier

Disparition des abeilles en raison de l'utilisation de pesticides

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

16/07/2009
Pertinence
Question n° 19388 posée par Mme Fabienne Keller

Apiculture et utilisation de produits insecticides

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

22/09/2005
Pertinence
Question n° 06962 posée par M. Jean-Marc Pastor

Autorisation de mise sur le marché du Cruiser

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

08/01/2009
Pertinence
Question n° 03352 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Effets néfastes du pesticide Cruiser

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

14/02/2008
Pertinence