Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

68 questions

Question n° 19467 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Situation des apiculteurs

Réponse du ministère : Agriculture

14/10/1999
Pertinence
Question n° 19601 posée par M. Xavier Darcos

Plan d'urgence d'aide aux apiculteurs

Réponse du ministère : Agriculture

21/10/1999
Pertinence
Question n° 19898 posée par M. Bernard Dussaut

Aide aux apiculteurs

Réponse du ministère : Agriculture

28/10/1999
Pertinence
Question n° 20071 posée par M. Gérard Dériot

Situation du secteur de l'apiculture

Réponse du ministère : Agriculture

04/11/1999
Pertinence
Question n° 29378 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Devenir de l'apiculture en France

Réponse du ministère : Agriculture

23/11/2000
Pertinence
Question n° 30966 posée par M. Pierre Lefebvre

Effets de l'usage de l'imidaclopride sur les abeilles

Réponse du ministère : Agriculture

08/02/2001
Pertinence
Question n° 01619 posée par M. Didier Boulaud

Soutien aux apiculteurs

La question est caduque

01/08/2002
Pertinence
Question n° 17593 posée par M. Jean Bizet

Etat sanitaire des ruchers

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

12/05/2005
Pertinence
Question n° 17594 posée par M. Jean Bizet

Utilisation de semences protégées et apiculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

12/05/2005
Pertinence
Question n° 19138 posée par M. Pierre Jarlier

Interdiction des substances actives fipronil et imidaclopride

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

25/08/2005
Pertinence