Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

1420 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

1420 questions

  1. Question n° 22953 posée par M. François Collet

    Personnels de l'agence française pour la maîtrise de l'énergie

    Réponse du ministère : Énergie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03075 posée par M. Roland Grimaldi

    Missions de l'agence française pour la maîtrise de l'énergie

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22593 posée par M. Etienne Dailly

    Justification du financement de l'agence française pour la maîtrise de l'énergie

    Réponse du ministère : Énergie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03252 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan des activités de l'Agence française pour les investissements internationaux

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12286 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Investissements de l'agence française de développement dans les paradis fiscaux

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du développement et de la francophonie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 20010 posée par M. Jean-René Lecerf

    Mise en place de l'Agence française de l'adoption

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Faible

  7. Question n° 10697 posée par Mme Odette Terrade

    Implantation de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  8. Question n° 08980 posée par M. Christian Cointat

    Agence française de développement

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 08359 posée par Mme Colette Giudicelli

    Disparition de l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  10. Question n° 17858 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Missions de l'agence française pour la maîtrise de l'énergie

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Faible