Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

37 questions

Question n° 08242 posée par M. Roland Courteau

Aide française à l'éducation

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

20/12/2018
Pertinence
Question n° 07836 posée par M. Roland Courteau

Lutte contre la déforestation importée

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

22/11/2018
Pertinence
Question n° 24670 posée par M. Roland Courteau

Conférence de Marrakech sur le climat et accords de Paris

Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

19/01/2017
Pertinence
Question n° 22188 posée par M. Roland Courteau

Adoption définitive des premiers plans d'action sur le milieu marin français

Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

09/06/2016
Pertinence
Question n° 09020 posée par M. Roland Courteau

Consommation de boissons dites « énergisantes »

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/11/2013
Pertinence
Question n° 05778 posée par M. Roland Courteau

Équilibre nutritionnel dans les cantines scolaires

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

11/04/2013
Pertinence
Question n° 04039 posée par M. Roland Courteau

Conférence de Doha sur le climat

Réponse du Ministère des affaires étrangères

17/01/2013
Pertinence
Question n° 02826 posée par M. Roland Courteau

Présence d'aluminium dans de nombreux produits de consommation courante

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

01/11/2012
Pertinence
Question n° 02088 posée par M. Roland Courteau

Les nanotechnologies

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

27/09/2012
Pertinence
Question n° 21801 posée par M. Roland Courteau

Importation de plasma thérapeutique

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

12/01/2012
Pertinence