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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
22 questions
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Question n° 09455 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Exécution du programme de l'Agence pour le développement et la maîtrise de l'énergie
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 19898 posée par M. Bernard Dussaut
Aide aux apiculteurs
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 20071 posée par M. Gérard Dériot
Situation du secteur de l'apiculture
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 25940 posée par M. Emmanuel Hamel
Conclusions de l'étude sur l'évaluation des risques de contamination des produits de la mer par le fioul du pétrolier Erika
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 01678 posée par M. René Trégouët
Imprégnation de la population par la dioxine
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 18911 posée par M. Bernard Piras
Substances actives fipronil et imidaclopride et santé publique
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 18912 posée par M. Bernard Piras
Substances actives fipronil et imidaclopride et directive européenne 91/414/CEE
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 18965 posée par M. Alain Journet
Fipronil et imidaclopride : deux substances à interdire
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 19055 posée par M. Bruno Retailleau
Interdiction de toutes spécialités à usage agricole incluant les substances fipronil et imidaclopride
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 05295 posée par M. Roland Courteau
Pollution de la Méditerranée
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence