Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

58 questions

Question n° 13331 posée par M. Serge Mathieu

Organisation d'une journée du don du sang

Réponse du ministère : Travail

04/01/1996
Pertinence
Question n° 15677 posée par M. Nicolas About

Utilisation des subventions de l'Etat par les associations de lutte contre le sida

Réponse du ministère : Travail

23/05/1996
Pertinence
Question n° 00199 posée par M. Jean-François Humbert

Situation de l'adoption internationale

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

28/06/2007
Pertinence
Question n° 00286 posée par Mme Patricia Schillinger

Fonctionnement de l'Agence française de l'adoption

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

05/07/2007
Pertinence
Question n° 00561 posée par M. Philippe Arnaud

Adoption internationale

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

05/07/2007
Pertinence
Question n° 00949 posée par M. Bernard Piras

Adoption internationale

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

19/07/2007
Pertinence
Question n° 01148 posée par M. Michel Sergent

Agence française de l'adoption

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

26/07/2007
Pertinence
Question n° 03791 posée par M. Michel Moreigne

Protection contre l'exposition professionnelle aux fibres minérales artificielles en Limousin

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

20/03/2008
Pertinence
Question n° 04639 posée par M. Michel Moreigne

Plan santé au travail et RGPP

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

29/05/2008
Pertinence
Question n° 08607 posée par M. Bernard Angels

Éligibilité et financement de l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

07/05/2009
Pertinence