Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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62 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

62 questions

Question n° 26982 posée par Mme Patricia Schillinger

Fonctionnement de l'Agence française de l'adoption

La question est caduque

03/05/2007
Pertinence
Question n° 26948 posée par M. Jean-François Humbert

Situation de l'adoption internationale

La question est caduque

26/04/2007
Pertinence
Question n° 26933 posée par M. Jean Besson

Accompagnement des patients par les entreprises du médicament

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

19/04/2007
Pertinence
Question n° 26881 posée par M. Bernard Piras

Adoption internationale

La question est caduque

12/04/2007
Pertinence
Question n° 26843 posée par M. Bernard Piras

Accompagnement direct des patients par les entreprises du médicament

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

05/04/2007
Pertinence
Question n° 26681 posée par Mme Françoise Férat

Agence française de l'adoption

La question est caduque

22/03/2007
Pertinence
Question n° 25300 posée par M. Michel Sergent

Utilisation de produits dangereux dans les textiles pour enfants

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

16/11/2006
Pertinence
Question n° 24687 posée par M. Michel Thiollière

Inquiétudes liées à la surconsommation de psychotropes

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

05/10/2006
Pertinence
Question n° 24525 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Application de l'article L. 2133-1 du code de la santé publique en vertu de la loi relative à la politique de santé publique

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

28/09/2006
Pertinence
Question n° 23989 posée par M. François Autain

Gestion des conflits d'intérêts dans la mise en oeuvre de la formation médicale continue

La question est caduque

20/07/2006
Pertinence