Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

Question n° 0743S posée par M. Philippe Richert

Toxicité de la cargaison de l'Erika

Réponse du ministère : Logement

09/03/2000
Pertinence
Question n° 0877S posée par M. Serge Franchis

Transmission des maladies à prion

Réponse du ministère : Santé

03/10/2000
Pertinence
Question n° 0972S posée par M. Léon Fatous

Prise en charge des personnes atteintes de dégénérescence maculaire

Réponse du ministère : Économie solidaire

15/12/2000
Pertinence
Question n° 1046S posée par M. Martial Taugourdeau

Vaccination contre la variole

Réponse du ministère : Personnes âgées

29/03/2001
Pertinence
Question n° 1209S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Remboursement des traitements de l'ostéoporose

Réponse du ministère : Droits des femmes

27/11/2001
Pertinence
Question n° 1256S posée par M. André Vantomme

Délais de mise en circulation des nouveaux médicaments

La question est caduque

23/01/2002
Pertinence
Question n° 1258S posée par M. Alain Gérard

Avenir du plateau de préparation du site transfusionnel de Quimper

Réponse du ministère : Personnes âgées

23/01/2002
Pertinence
Question n° 0009S posée par M. André Vantomme

Délais de mise en circulation des nouveaux médicaments

La question a été transformée.

18/07/2002
Pertinence
Question n° 0381S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Santé des femmes

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

16/12/2003
Pertinence
Question n° 0566S posée par M. Claude Biwer

Sécurité routière et prise de médicaments

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

28/10/2004
Pertinence