Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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371 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

371 questions

Question n° 04470 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan des activités du réseau de vigilance de l'Agence française du sang

Réponse du ministère : Santé

20/11/1997
Pertinence
Question n° 20253 posée par M. Roger Husson

Contenu de certaines publications diffusées par l'agence française de lutte contre le Sida

La question est caduque

30/01/1997
Pertinence
Question n° 00304 posée par M. Roger Husson

Contenu de certaines publications diffusées par l'Agence française de lutte contre le sida

Réponse du ministère : Santé

26/06/1997
Pertinence
Question n° 05002 posée par M. Emmanuel Hamel

Suppression de l'Agence française de lutte contre le sida

Réponse du ministère : Santé

24/02/1994
Pertinence
Question n° 20230 posée par M. Jean Cluzel

Réforme de la transfusion sanguine française

Réponse du ministère : Santé

05/03/1992
Pertinence
Question n° 18038 posée par M. Emmanuel Hamel

Etude de l'intérêt et des modalités d'introduction des techniques de biologie moléculaire permettant de détecter les génomes viraux sur les dons de sang

Réponse du ministère : Santé

15/07/1999
Pertinence
Question n° 09304 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Règlement de l'Agence française du sang

Réponse du ministère : Santé

25/06/1998
Pertinence
Question n° 27406 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Prothèses mammaires

Réponse du ministère : Santé

31/08/2000
Pertinence
Question n° 07069 posée par M. Gilbert Barbier

Application de la loi n° 2007-248 du 26 février 2007 et approvisionnement des associations humanitaires en médicaments

Réponse du Ministère de la santé et des sports

22/01/2009
Pertinence
Question n° 26964 posée par Mme Nelly Olin

Autorisation de commercialisation de stylos auto-injecteurs d'adrénaline destinés aux enfants allergiques

Réponse du ministère : Santé

27/07/2000
Pertinence