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Questions avec et sans réponses

244 questions

1. Question n° 01326 posée par M. Jacques-Richard Delong

   Bio-énergie : application des directives du Conseil de l'Europe

   Réponse du ministère : Agriculture

   25/08/1988

   Pertinence

2. Question n° 03497 posée par M. Josselin de Rohan

   Budget de l'agence française pour la maîtrise de l'énergie

   Réponse du ministère : Agriculture

   09/02/1989

   Pertinence

3. Question n° 08700 posée par M. Francis Cavalier-Benezet

   Maintien des agriculteurs en zone de montagne pour lutter contre la désertification

   Réponse du ministère : Agriculture

   24/11/1994

   Pertinence

4. Question n° 03052 posée par M. Emmanuel Hamel

   Instance de contrôle pour les produits alimentaires

   Réponse du ministère : Agriculture

   25/09/1997

   Pertinence

5. Question n° 06967 posée par M. Emmanuel Hamel

   Bilan des actions du Centre national d'études vétérinaires

   Réponse du ministère : Agriculture

   19/03/1998

   Pertinence

6. Question n° 10697 posée par Mme Odette Terrade

   Implantation de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments

   Réponse du ministère : Agriculture

   17/09/1998

   Pertinence

7. Question n° 12770 posée par M. Emmanuel Hamel

   Industrie alimentaire : meilleure coordination des acteurs publics

   Réponse du ministère : Agriculture

   10/12/1998

   Pertinence

8. Question n° 12774 posée par M. Emmanuel Hamel

   Recherche dans l'industrie agroalimentaire : implication plus active des industriels dans les conseils des organismes de recherche

   Réponse du ministère : Agriculture

   10/12/1998

   Pertinence

9. Question n° 13903 posée par M. Bernard Murat

   Composition de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments

   Réponse du ministère : Agriculture

   04/02/1999

   Pertinence

10. Question n° 14102 posée par M. Louis Souvet

    Agence de sécurité des aliments

    Réponse du ministère : Agriculture

    18/02/1999

    Pertinence