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Questions avec et sans réponses

9 questions

1. Question n° 19898 posée par M. Bernard Dussaut

   Aide aux apiculteurs

   Réponse du ministère : Agriculture

   28/10/1999

   Pertinence

2. Question n° 20071 posée par M. Gérard Dériot

   Situation du secteur de l'apiculture

   Réponse du ministère : Agriculture

   04/11/1999

   Pertinence

3. Question n° 25940 posée par M. Emmanuel Hamel

   Conclusions de l'étude sur l'évaluation des risques de contamination des produits de la mer par le fioul du pétrolier Erika

   Réponse du ministère : Agriculture

   08/06/2000

   Pertinence

4. Question n° 0423S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Interdiction de certains insecticides

   Réponse du Secrétariat d'Etat au développement durable

   04/02/2004

   Pertinence

5. Question n° 18912 posée par M. Bernard Piras

   Substances actives fipronil et imidaclopride et directive européenne 91/414/CEE

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   28/07/2005

   Pertinence

6. Question n° 18965 posée par M. Alain Journet

   Fipronil et imidaclopride : deux substances à interdire

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   28/07/2005

   Pertinence

7. Question n° 19055 posée par M. Bruno Retailleau

   Interdiction de toutes spécialités à usage agricole incluant les substances fipronil et imidaclopride

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   04/08/2005

   Pertinence

8. Question n° 06639 posée par Mme Michèle André

   Risques sur la filière apicole

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   11/12/2008

   Pertinence

9. Question n° 17724 posée par M. Alain Fauconnier

   Mise en place d'un plan de réduction de la consommation d'antibiotiques

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   24/03/2011

   Pertinence