Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 30271 posée par M. Emmanuel Hamel

    Partenariat euro-méditerranéen : renforcement dans les pays méditerranéens d'instruments de financement du capital à risque

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07960 posée par M. Xavier de Villepin

    Situation à Cuba

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 31491 posée par M. René Trégouët

    Avenir du Liban

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0009G posée par Mme Paulette Brisepierre

    Position de la France en Côte-d'Ivoire

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 11065 posée par M. Marcel Rainaud

    Lutte contre la sous-alimentation

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00475 posée par Mme Michelle Demessine

    Séquelles de la guerre chimique au Vietnam

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 12874 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Annulation de crédits du budget des affaires étrangères

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 04039 posée par M. Roland Courteau

    Conférence de Doha sur le climat

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible