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Questions avec et sans réponses

40 questions

1. Question n° 08359 posée par Mme Colette Giudicelli

   Disparition de l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   16/04/2009

   Pertinence

2. Question n° 02910 posée par M. Michel Moreigne

   Moyens de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   03/10/2002

   Pertinence

3. Question n° 1222S posée par M. Jean-Jacques Mirassou

   Étude scientifique sur l'impact d'éventuelles nuisances sonores des éoliennes sur la santé des individus

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

   24/02/2011

   Pertinence

4. Question n° 13494 posée par M. Roland Courteau

   Effets sanitaires des champs électromagnétiques

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   13/05/2010

   Pertinence

5. Question n° 13023 posée par M. Roland Courteau

   Conséquences de la tentative d'attentat sur le vol Amsterdam-Détroit

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   15/04/2010

   Pertinence

6. Question n° 08697 posée par M. Roland Courteau

   Nocivité pour la santé des particules fines émises par les véhicules et l'industrie

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   14/05/2009

   Pertinence

7. Question n° 01943 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

   Inquiétudes des chasseurs de gibier d'eau

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

   27/09/2007

   Pertinence

8. Question n° 05460 posée par M. André Vantomme

   Application de l'éco-pastille CO2 aux véhicules de type flex fuel

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

   04/09/2008

   Pertinence

9. Question n° 20479 posée par M. François Marc

   Mortalité des abeilles

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   20/10/2011

   Pertinence

10. Question n° 05295 posée par M. Roland Courteau

    Pollution de la Méditerranée

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    31/07/2008

    Pertinence