Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 05379 posée par M. Jean-Claude Anglars

Financement des engagements de la COP15 biodiversité

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

23/02/2023
Pertinence
Question n° 27507 posée par M. Patrick Chaize

Accord de prêt pour un projet de téléphérique à Madagascar

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

31/03/2022
Pertinence
Question n° 26323 posée par M. Patrick Chaize

Accord de prêt pour un projet de téléphérique à Madagascar

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

20/01/2022
Pertinence
Question n° 25885 posée par M. Pierre Laurent

Projet de téléphérique à Tananarive

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

16/12/2021
Pertinence
Question n° 16684 posée par Mme Michelle Gréaume

Action de Cuba contre la pandémie de Covid-19 et conséquences des sanctions économiques et financières

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

11/06/2020
Pertinence
Question n° 05466 posée par M. Bernard Piras

Braconnage des éléphants

Réponse du Ministère des affaires étrangères

21/03/2013
Pertinence
Question n° 00861 posée par Mme Michelle Meunier

Accord franco-russe sur l'adoption d'enfants russes par des familles françaises

Réponse du Ministère des affaires étrangères

19/07/2012
Pertinence
Question n° 15847 posée par Mme Françoise Cartron

Avenir de la démarche individuelle d'adoption

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

04/11/2010
Pertinence
Question n° 11876 posée par M. Roland Courteau

Aide internationale pour les pays les plus vulnérables

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

28/01/2010
Pertinence