Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

Question n° 00189 posée par M. Jacques Legendre

Agence française de l'adoption

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

28/06/2007
Pertinence
Question n° 24207 posée par Mme Françoise Dumont

Situation des agences de voyage au regard de la crise sanitaire qui se prolonge

La question est caduque

12/08/2021
Pertinence
Question n° 04726 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Élaboration d'une stratégie « genre » à l'Agence française de développement

Réponse du Ministère chargé du développement

14/02/2013
Pertinence
Question n° 08711 posée par Mme Annie David

Préserver l'éthique française du don de sang

Réponse du Ministère de la santé et des sports

14/05/2009
Pertinence
Question n° 0854S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Réglementation de la téléphonie mobile

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

03/11/2005
Pertinence
Question n° 00749 posée par M. Louis Souvet

Procédures d'adoption entre la France et le Viêt-Nam

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

12/07/2007
Pertinence
Question n° 03079 posée par M. François Marc

Encadrement de la publicité télévisée liée aux comportements alimentaires des enfants

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

17/01/2008
Pertinence
Question n° 03078 posée par M. Yves Krattinger

Encadrement des publicités télévisées à destination des enfants et lutte contre l'obésité infantile

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

17/01/2008
Pertinence
Question n° 02643 posée par M. Jean-François Voguet

Réduction de la publicité pour lutter contre l'obésité

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

29/11/2007
Pertinence
Question n° 1089S posée par M. Bernard Cazeau

Situation des soins palliatifs en France

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

22/06/2006
Pertinence