Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
22 questions
-
Question n° 00189 posée par M. Jacques Legendre
Agence française de l'adoption
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
-
Question n° 24207 posée par Mme Françoise Dumont
Situation des agences de voyage au regard de la crise sanitaire qui se prolonge
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 04726 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Élaboration d'une stratégie « genre » à l'Agence française de développement
Réponse du Ministère chargé du développement
Pertinence
-
Question n° 08711 posée par Mme Annie David
Préserver l'éthique française du don de sang
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
-
Question n° 0854S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Réglementation de la téléphonie mobile
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
-
Question n° 00749 posée par M. Louis Souvet
Procédures d'adoption entre la France et le Viêt-Nam
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
-
Question n° 03079 posée par M. François Marc
Encadrement de la publicité télévisée liée aux comportements alimentaires des enfants
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 03078 posée par M. Yves Krattinger
Encadrement des publicités télévisées à destination des enfants et lutte contre l'obésité infantile
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 02643 posée par M. Jean-François Voguet
Réduction de la publicité pour lutter contre l'obésité
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 1089S posée par M. Bernard Cazeau
Situation des soins palliatifs en France
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence