Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

Question n° 04421 posée par M. Yves Détraigne

Sort des femmes dans les conflits

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

15/12/2022
Pertinence
Question n° 01561 posée par M. Yves Détraigne

Sort des femmes dans les conflits

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

21/07/2022
Pertinence
Question n° 24207 posée par Mme Françoise Dumont

Situation des agences de voyage au regard de la crise sanitaire qui se prolonge

La question est caduque

12/08/2021
Pertinence
Question n° 07281 posée par M. François Bonhomme

Financement français d'organisations non gouvernementales promouvant la violence et l'antisémitisme

La question est caduque

18/10/2018
Pertinence
Question n° 04084 posée par M. Michel Savin

Fonctionnement de la plateforme de lutte contre la manipulation de compétitions sportives

Réponse du Ministère des sports

29/03/2018
Pertinence
Question n° 04726 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Élaboration d'une stratégie « genre » à l'Agence française de développement

Réponse du Ministère chargé du développement

14/02/2013
Pertinence
Question n° 03029 posée par M. François Marc

Mobilité des jeunes

Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

08/11/2012
Pertinence
Question n° 00175 posée par M. François Marc

Mobilité des jeunes

Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

05/07/2012
Pertinence
Question n° 0310G posée par Mme Sylvie Desmarescaux

Commercialisation de la boisson Red Bull

Réponse du Ministère de la santé et des sports

15/05/2009
Pertinence
Question n° 08711 posée par Mme Annie David

Préserver l'éthique française du don de sang

Réponse du Ministère de la santé et des sports

14/05/2009
Pertinence