Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

  1. Question n° 09020 posée par M. Roland Courteau

    Consommation de boissons dites « énergisantes »

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05778 posée par M. Roland Courteau

    Équilibre nutritionnel dans les cantines scolaires

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02826 posée par M. Roland Courteau

    Présence d'aluminium dans de nombreux produits de consommation courante

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21801 posée par M. Roland Courteau

    Importation de plasma thérapeutique

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 21572 posée par M. Roland Courteau

    Consommation de benzodiazépines et maladie d'Alzheimer

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 20248 posée par M. Roland Courteau

    Lutte contre les ruptures de stock de médicaments

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 18342 posée par M. Roland Courteau

    Équilibre nutritionnel dans les cantines

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 18242 posée par M. Roland Courteau

    Plan national Parkinson

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 16890 posée par M. Roland Courteau

    Livre blanc Parkinson

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 13494 posée par M. Roland Courteau

    Effets sanitaires des champs électromagnétiques

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible