Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

52 questions

  1. Question n° 23076 posée par Mme Évelyne Didier

    Arrêt de commercialisation du médicament Phosphoneuros

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23028 posée par Mme Annie David

    Éthique du don de plasma menacée

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22491 posée par M. Philippe Madrelle

    Remise en cause de l'adjuvant aluminique

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 22061 posée par M. Roland Povinelli

    Indemnisation des victimes d'accidents médicamenteux

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 21908 posée par M. André Vallini

    Prévention du syndrome de la myofasciite à macrophages

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 21947 posée par Mme Michèle André

    Décision contradictoire de l'AFSSAPS

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 21964 posée par M. Georges Labazée

    Renforcement de la réglementation des contrôles et de la mise sur le marché des dispositifs médicaux

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 21801 posée par M. Roland Courteau

    Importation de plasma thérapeutique

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 21527 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Projet d'importation de plasma thérapeutique

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 21559 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Utilisation du mercure dans les amalgames dentaires

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible