Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 0707G posée par Mme Marie-Christine Blandin

Risques liés à l'exposition à l'amiante

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

30/06/2006
Pertinence
Question n° 05104 posée par M. André Vantomme

Lutte contre l'obésité dans les programmes et les publicités à destination des enfants

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

10/07/2008
Pertinence
Question n° 05107 posée par M. Yves Détraigne

Lutte contre l'obésité

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

10/07/2008
Pertinence
Question n° 05118 posée par Mme Anne-Marie Payet

Lutte contre l'obésité et engagement gouvernemental

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

10/07/2008
Pertinence
Question n° 05182 posée par M. Guy Fischer

Engagement du Gouvernement dans la lutte contre l'obésité infantile

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

17/07/2008
Pertinence
Question n° 05336 posée par M. Raymond Couderc

Lutte contre l'obésité : engagement gouvernemental

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

07/08/2008
Pertinence
Question n° 13355 posée par M. Roland Courteau

Les nanotechnologies

La question est caduque

06/05/2010
Pertinence
Question n° 18210 posée par Mme Christiane Demontès

Équilibre nutritionnel dans les cantines scolaires

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

21/04/2011
Pertinence
Question n° 05924 posée par M. Jean-Marie Bockel

Équilibre nutritionnel dans les cantines scolaires

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

18/04/2013
Pertinence
Question n° 06005 posée par Mme Isabelle Pasquet

Équilibre nutritionnel dans les cantines scolaires

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

25/04/2013
Pertinence