Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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189 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

189 questions

Question n° 08774 posée par M. Jean-Noël Guérini

Devenir de l'agriculture biologique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

26/10/2023
Pertinence
Question n° 06816 posée par M. Gérard Lahellec

Plan de soutien à l'agriculture biologique à la hauteur des besoins de la filière

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

18/05/2023
Pertinence
Question n° 24367 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Dévoiement des missions assurées par l'office français de la biodiversité

La question est caduque

16/09/2021
Pertinence
Question n° 20501 posée par Mme Vanina Paoli-Gagin

Sortie des produits phytosanitaires avec les biocontrôles

La question est caduque

04/02/2021
Pertinence
Question n° 11975 posée par M. Éric Bocquet

Faim dans le monde

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

08/08/2019
Pertinence
Question n° 11997 posée par M. Jean-Marie Morisset

Budget des agences de l'eau

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

08/08/2019
Pertinence
Question n° 07348 posée par M. Claude Bérit-Débat

Politique de soutien à l'irrigation agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

18/10/2018
Pertinence
Question n° 07022 posée par Mme Sylvie Vermeillet

Demande de soutien aux agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

04/10/2018
Pertinence
Question n° 03492 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Insécurité alimentaire et malnutrition à l'échelle planétaire

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

01/03/2018
Pertinence
Question n° 01478 posée par M. Jean-François Mayet

Utilisation du glyphosate

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

05/10/2017
Pertinence