Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

60 questions

Question n° 17593 posée par M. Jean Bizet

Etat sanitaire des ruchers

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

12/05/2005
Pertinence
Question n° 17594 posée par M. Jean Bizet

Utilisation de semences protégées et apiculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

12/05/2005
Pertinence
Question n° 19138 posée par M. Pierre Jarlier

Interdiction des substances actives fipronil et imidaclopride

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

25/08/2005
Pertinence
Question n° 19178 posée par Mme Christiane Demontès

Surmortalité des abeilles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

01/09/2005
Pertinence
Question n° 19225 posée par M. Thierry Repentin

Interdiction du fipronil et de l'imidaclopride

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

01/09/2005
Pertinence
Question n° 19314 posée par M. Ivan Renar

Utilisation d'insecticides et inquiétudes des apiculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

15/09/2005
Pertinence
Question n° 19324 posée par M. Roland Ries

Situation de la filière apicole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

15/09/2005
Pertinence
Question n° 19360 posée par M. Jean-Claude Peyronnet

Apiculture et utilisation de produits insecticides

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

15/09/2005
Pertinence
Question n° 19388 posée par Mme Fabienne Keller

Apiculture et utilisation de produits insecticides

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

22/09/2005
Pertinence
Question n° 19536 posée par Mme Patricia Schillinger

Utilisation des insecticides Gaucho et Regent TS

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

29/09/2005
Pertinence