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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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118 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

118 questions

  1. Question n° 16414 posée par Mme Odette Herviaux

    Lutte contre l'histomonose de la dinde

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17172 posée par M. Michel Moreigne

    Mesures de précaution vis-à-vis du risque ESB

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17384 posée par M. Michel Moreigne

    Evolution du dispositif de lutte contre les ESST

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17593 posée par M. Jean Bizet

    Etat sanitaire des ruchers

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17594 posée par M. Jean Bizet

    Utilisation de semences protégées et apiculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 17595 posée par M. Jean Bizet

    Procédures d'homologation des produits phytosanitaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 18249 posée par M. Michel Doublet

    Reconnaissance du caractère alimentaire du sel marin artisanal

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 18912 posée par M. Bernard Piras

    Substances actives fipronil et imidaclopride et directive européenne 91/414/CEE

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 18965 posée par M. Alain Journet

    Fipronil et imidaclopride : deux substances à interdire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 19012 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Test systématique de l'EST sur les ovins de réforme

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible