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82 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
82 questions
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Question n° 20010 posée par M. Jean-René Lecerf
Mise en place de l'Agence française de l'adoption
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
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Question n° 26706 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
Agence française de l'adoption
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08420 posée par M. Martial Bourquin
Avenir de l'Agence française de l'adoption
Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires étrangères et des droits de l'homme
Pertinence
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Question n° 20514 posée par Mme Claire-Lise Campion
Mise en place de l'Agence française de l'adoption
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26982 posée par Mme Patricia Schillinger
Fonctionnement de l'Agence française de l'adoption
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06747 posée par M. Antoine Lefèvre
Fonctionnement de l'Agence française de l'adoption
Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires étrangères et des droits de l'homme
Pertinence
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Question n° 20596 posée par M. Guy Fischer
Mise en place de l'Agence française de l'adoption
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
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Question n° 06748 posée par M. Martial Bourquin
Avenir de l'Agence française de l'adoption
Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires étrangères et des droits de l'homme
Pertinence
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Question n° 00348 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
Agence française de l'adoption
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
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Question n° 00451 posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Agence française de l'adoption
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence