Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 00451 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

Agence française de l'adoption

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

05/07/2007
Pertinence
Question n° 27070 posée par M. Jean-Marie Bockel

Difficultés des familles françaises souhaitant adopter un enfant à l'étranger

La question est caduque

14/05/2007
Pertinence
Question n° 27020 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

Agence française de l'adoption

La question est caduque

10/05/2007
Pertinence
Question n° 20845 posée par Mme Patricia Schillinger

Procédures d'adoption au Viêt-Nam

Réponse du Ministère des affaires étrangères

15/12/2005
Pertinence
Question n° 20443 posée par M. Roger Madec

Modification de la procédure d'adoption au Viêt-Nam

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

17/11/2005
Pertinence
Question n° 19895 posée par M. Bernard Dussaut

Modification de la procédure d'adoption au Viêt-Nam

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

20/10/2005
Pertinence
Question n° 19786 posée par M. Philippe Richert

Modification de la procédure d'adoption au Viêt-Nam et mise en place de l'AFA

Réponse du Ministère des affaires étrangères

13/10/2005
Pertinence
Question n° 19607 posée par M. Jackie Pierre

Modification de la procédure d'adoption au Viêt-Nam

Réponse du Ministère des affaires étrangères

06/10/2005
Pertinence