Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 14858 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

Pollution de l'eau du robinet par l'aluminium

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

19/08/2010
Pertinence
Question n° 0787S posée par M. Claude Haut

Traitement d'eau de baignade par filtration biologique

Réponse du Ministère de la santé et des sports

28/01/2010
Pertinence
Question n° 11215 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Étude de l'Afsset sur l'exposition aux radiofréquences

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

03/12/2009
Pertinence
Question n° 0710S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Étude de l'Afsset sur l'exposition aux radiofréquences

La question a été transformée.

05/11/2009
Pertinence
Question n° 10513 posée par M. Roland Courteau

Présence de bisphénol A (BPA) dans la composition de contenants alimentaires

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

15/10/2009
Pertinence
Question n° 09655 posée par M. Jean-Marc Pastor

Cancers et environnement : application du principe de précaution

Réponse du Ministère de la santé et des sports

16/07/2009
Pertinence
Question n° 09670 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

Absence de réglementation pour les baignades biologiques

Réponse du Ministère de la santé et des sports

16/07/2009
Pertinence
Question n° 0320G posée par M. Gérard Dériot

Grenelle des ondes

Réponse du Ministère de la santé et des sports

29/05/2009
Pertinence
Question n° 08646 posée par M. Roland Courteau

Eaux minérales naturelles

Réponse du Ministère de la santé et des sports

07/05/2009
Pertinence
Question n° 08432 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Intoxication au diméthyl fumarate

Réponse du Ministère de la santé et des sports

23/04/2009
Pertinence