Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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65 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

65 questions

Question n° 10500 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Liste des partenaires bénéficiaires et des montants attribués par l'Agence française de développement

En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

07/03/2024
Pertinence
Question n° 00033 posée par M. Pierre Laurent

Réserve naturelle partielle de Dahliafleur en Côte d'Ivoire

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

07/07/2022
Pertinence
Question n° 27507 posée par M. Patrick Chaize

Accord de prêt pour un projet de téléphérique à Madagascar

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

31/03/2022
Pertinence
Question n° 26323 posée par M. Patrick Chaize

Accord de prêt pour un projet de téléphérique à Madagascar

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

20/01/2022
Pertinence
Question n° 25885 posée par M. Pierre Laurent

Projet de téléphérique à Tananarive

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

16/12/2021
Pertinence
Question n° 21129 posée par Mme Sylviane Noël

Accompagnement des agences de voyages

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

25/02/2021
Pertinence
Question n° 19752 posée par Mme Françoise Férat

Renforcement de la compétitivité mondiale de la France dans l'approvisionnement des métaux critiques

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

24/12/2020
Pertinence
Question n° 1385S posée par M. Georges Patient

Territorialisation du plan de relance pour la Guyane

Réponse du Ministère des outre-mer

26/11/2020
Pertinence
Question n° 19138 posée par M. Christophe-André Frassa

Situation des entreprises françaises en Afrique face à la concurrence internationale

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

26/11/2020
Pertinence
Question n° 17944 posée par M. Christian Cambon

Crise du secteur du tourisme

La question est caduque

24/09/2020
Pertinence