Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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65 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

65 questions

  1. Question n° 1038S posée par M. Richard Yung

    Taxe de solidarité sur les billets d'avion

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01431 posée par M. André Vantomme

    Situation des agences de voyage françaises confrontées à la concurrence européenne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'industrie et de la consommation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03259 posée par M. Bernard Piras

    Implantation des antennes relais de téléphonie

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0172S posée par M. Philippe Madrelle

    Devenir de l'usine Ford Aquitaine Industrie

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08980 posée par M. Christian Cointat

    Agence française de développement

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 09027 posée par M. Jean Louis Masson

    Avenir de la cokerie de Carling

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 10179 posée par M. Jean Louis Masson

    Avenir de la cokerie de Carling

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 10449 posée par M. Jean-Paul Alduy

    Application de la taxe carbone aux produits agricoles importés

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 16794 posée par M. François Patriat

    Devenir de l'industrie du charbon de bois

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1365S posée par M. Serge Andreoni

    Vente annoncée de la raffinerie Lyondellbasell de Berre l'Étang

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

    Pertinence Très faible