Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 0472G posée par Mme Isabelle Briquet

    Aide humanitaire de la France à l'Ukraine

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 2199G posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

    Situation en Arménie

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1486G posée par M. Christian Cambon

    Rôle de la Turquie dans les relations internationales

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1476G posée par M. Olivier Cadic

    Relations entre l'Agence française de développement et la Chine

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0982G posée par M. André Reichardt

    Situation au Burkina Faso

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0291G posée par M. André Gattolin

    Préparation du sommet de la francophonie en Arménie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0147G posée par Mme Martine Filleul

    Négociations sur le climat

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0587G posée par M. Jacques Gautier

    Situation en Tunisie

    Réponse du Ministère chargé de la coopération

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0498G posée par M. André Dulait

    Sommet Afrique-France

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0520G posée par M. Christian Demuynck

    Importations de textile chinois

    Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

    Pertinence Très faible