Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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231 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

231 questions

  1. Question n° 14015 posée par Mme Valérie Létard

    Fracture numérique dans les pays de la zone ACP (Afrique-Caraïbes-Pacifique)

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16595 posée par M. Yves Pozzo di Borgo

    Solidarité suite au raz-de-marée du Sud-Est asiatique

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19490 posée par M. Ivan Renar

    Modification de la procédure d'adoption au Viêt-Nam

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19786 posée par M. Philippe Richert

    Modification de la procédure d'adoption au Viêt-Nam et mise en place de l'AFA

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 19895 posée par M. Bernard Dussaut

    Modification de la procédure d'adoption au Viêt-Nam

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 20443 posée par M. Roger Madec

    Modification de la procédure d'adoption au Viêt-Nam

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 20514 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Mise en place de l'Agence française de l'adoption

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20845 posée par Mme Patricia Schillinger

    Procédures d'adoption au Viêt-Nam

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 21175 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Place des organisations de solidarité internationale dans la politique de coopération et de développement

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 21231 posée par M. Robert Bret

    Dialogue et concertation entre les ONN et l'État

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible