Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

  1. Question n° 13016 posée par M. Roland Courteau

    Impact énergétique du passage à l'heure d'été

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

  2. Question n° 13738 posée par M. Roland Courteau

    Consommation d'énergie des équipements ménagers

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

  3. Question n° 15253 posée par M. Roland Courteau

    Certificat d'économie d'énergie

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

  4. Question n° 15303 posée par M. Roland Courteau

    Économies d'énergie des fournisseurs d'énergie

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

  5. Question n° 17414 posée par M. Roland Courteau

    Économies d'énergie et développement des énergies renouvelables

    La question est caduque

  6. Question n° 19108 posée par M. Roland Courteau

    Performance énergétique des logements

    Réponse du Ministère chargé du logement

  7. Question n° 20372 posée par M. Roland Courteau

    Économies d'énergie et développement des énergies renouvelables

    La question est caduque

  8. Question n° 22139 posée par M. Roland Courteau

    Réduire la consommation d'énergie

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  9. Question n° 02914 posée par M. Roland Courteau

    Certificats d'économie d'énergie

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  10. Question n° 03476 posée par M. Roland Courteau

    Programme de formation aux économies d'énergie dans le bâtiment

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie