Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
277 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024
Questions avec et sans réponses
277 questions
-
Question n° 16837 posée par Mme Marie-Christine Chauvin
Suppression du gazole non routier
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
-
Question n° 16493 posée par Mme Annick Billon
Hausse du gazole non routier
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
-
Question n° 16324 posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ
Hausse du gazole non routier
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
-
Question n° 15207 posée par M. Claude Bérit-Débat
Aides aux entreprises en difficulté suite à l'épidémie de Covid-19
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
-
Question n° 14647 posée par M. Olivier Jacquin
Gazole non routier et agriculteurs
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
-
Question n° 13938 posée par M. Patrice Joly
Difficultés pour les entreprises de transport routier dues aux modalités de gestion de la TICPE
Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics
-
Question n° 1078S posée par Mme Viviane Artigalas
Société hydro-électrique du Midi et renouvellement des concessions hydroélectriques
Réponse du Ministère des outre-mer
-
Question n° 1082S posée par M. François Calvet
Renouvellement des concessions hydro-électriques de la vallée de la Têt dans les Pyrénées-Orientales
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique
-
Question n° 13825 posée par M. Jean-Pierre Decool
Taxe sur la valeur ajoutée applicable aux anas de lin
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
-
Question n° 13550 posée par Mme Pascale Gruny
Conséquences du projet « Hercule » de réorganisation d'EDF
La question est caduque