Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 05222 posée par M. Roland Courteau

    L'hydrogène comme vecteur énergétique

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

  2. Question n° 08083 posée par Mme Samia Ghali

    Nouveau dispositif de financement des raccordements aux réseaux de distribution d'électricité mis en place par ERDF

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

  3. Question n° 08397 posée par M. Marc Daunis

    Financement des raccordements aux réseaux de distribution d'électricité

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

  4. Question n° 11063 posée par M. Marcel Rainaud

    Application du bonus écologique aux appareils électroménagers

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

  5. Question n° 11808 posée par M. Dominique de Legge

    Nécessité de favoriser la cogénération

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

  6. Question n° 13235 posée par M. Gérard Bailly

    Devenir des petites stations-service en milieu rural

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

  7. Question n° 13638 posée par M. Jacques Gillot

    Augmentation du prix du gaz

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

  8. Question n° 13745 posée par M. Charles Gautier

    Développement de l'éolien offshore dans les Pays de la Loire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  9. Question n° 13761 posée par Mme Esther Sittler

    Incitation des consommateurs à acquérir des appareils électroménagers peu énergivores

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

  10. Question n° 14843 posée par M. Roland Courteau

    Construction à énergie positive et délivrance des labels de certification

    La question est caduque