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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024
Questions avec et sans réponses
12 questions
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Question n° 05222 posée par M. Roland Courteau
L'hydrogène comme vecteur énergétique
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
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Question n° 08083 posée par Mme Samia Ghali
Nouveau dispositif de financement des raccordements aux réseaux de distribution d'électricité mis en place par ERDF
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
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Question n° 08397 posée par M. Marc Daunis
Financement des raccordements aux réseaux de distribution d'électricité
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
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Question n° 11063 posée par M. Marcel Rainaud
Application du bonus écologique aux appareils électroménagers
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
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Question n° 11808 posée par M. Dominique de Legge
Nécessité de favoriser la cogénération
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
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Question n° 13235 posée par M. Gérard Bailly
Devenir des petites stations-service en milieu rural
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
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Question n° 13638 posée par M. Jacques Gillot
Augmentation du prix du gaz
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
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Question n° 13745 posée par M. Charles Gautier
Développement de l'éolien offshore dans les Pays de la Loire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 13761 posée par Mme Esther Sittler
Incitation des consommateurs à acquérir des appareils électroménagers peu énergivores
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
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Question n° 14843 posée par M. Roland Courteau
Construction à énergie positive et délivrance des labels de certification
La question est caduque