Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1867 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024

Questions avec et sans réponses

1867 questions

Question n° 0102G posée par M. Félix Leyzour

Transports routiers de marchandises

Réponse du ministère : Équipement

19/11/1993
Pertinence
Question n° 0018G posée par M. Emmanuel Hamel

Sécurité des transports routiers

Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

16/12/1994
Pertinence
Question n° 06822 posée par M. Hubert D'Andigne

Entreprises de transport routier: situation

La question est caduque

30/06/1982
Pertinence
Question n° 32575 posée par M. Hubert D'Andigne

Taxe professionnelle et transports routiers

Réponse du ministère : Budget

17/01/1980
Pertinence
Question n° 05807 posée par M. Michel D'Aillieres

Transports routiers de marchandises: réglementation

Réponse du ministère : Transports

06/05/1982
Pertinence
Question n° 0088S posée par M. Abel Sempe

Situation des artisans du bâtiment au regard de la réglementation sociale européenne dans les transports routiers

Réponse du ministère : Transports

24/05/1989
Pertinence
Question n° 25412 posée par M. Maurice Janetti

Transports routiers non urbains de personnes: projet de décret

Réponse du ministère : Intérieur

15/08/1985
Pertinence
Question n° 23704 posée par M. Rémi Herment

Situation du secteur des transports routiers

Réponse du ministère : Transports

16/05/1985
Pertinence
Question n° 27954 posée par M. Auguste Cazalet

Application d'un règlement de la CEE relatif aux dispositions sociales en matière de transports routiers

La question est caduque

23/01/1986
Pertinence
Question n° 02741 posée par M. Adrien Gouteyron

Licences de transports routiers non utilisées: redistribution

La question est caduque

16/04/1981
Pertinence