Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024
Questions avec et sans réponses
50 questions
-
Question n° 24642 posée par M. Serge Lepeltier
Impact de l'évolution de la fiscalité des carburants sur la demande de transport
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 21222 posée par Mme Gisèle Printz
Situation des transporteurs routiers de voyageurs
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
-
Question n° 23611 posée par M. Francis Grignon
Situation des entreprises de bâtiment
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24766 posée par M. Robert Tropeano
Lutte contre la dépendance au pétrole
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
-
Question n° 04629 posée par M. Roland Courteau
Transporteurs routiers face à l'augmentation du carburant
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 04779 posée par Mme Gisèle Printz
Conséquences de l'augmentation des prix du carburant pour les sociétés de transports routiers
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
-
Question n° 04987 posée par M. André Boyer
Prix du carburant et situation des transporteurs routiers
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
-
Question n° 05300 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Situation du transport routier
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
-
Question n° 06039 posée par M. Jean-Marc Pastor
Réglementation et perspectives de la collecte et de la valorisation des huiles alimentaires
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 10826 posée par M. Serge Andreoni
Utilisation des biocarburants issus d'huiles végétales usagées pour les automobiles
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence