Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

75 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024

Questions avec et sans réponses

75 questions

  1. Question n° 00099 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Position du Gouvernement concernant la reprise des essais nucléaires

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19416 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Difficultés des VRP en raison de la hausse du prix des carburants

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 24773 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Énergies renouvelables : quelle action d'État?

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24804 posée par M. Pierre Laffitte

    Modalités d'application du chèque transport

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0761G posée par M. Roland Muzeau

    Fusion GDF-Suez

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 01913 posée par M. Marcel Rainaud

    Avenir des fonds de solidarité logement

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0024G posée par M. Thierry Foucaud

    Pouvoir d'achat

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 02508 posée par M. Claude Domeizel

    Recomposition de la filière nucléaire française

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0413G posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Augmentation du prix du gaz

    Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 12736 posée par M. Alex Türk

    Fonds de financement en matière d'économies d'énergie et de développement durable

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible