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268 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024
Questions avec et sans réponses
268 questions
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Question n° 08536 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Restructuration de l'Agence française pour la maîtrise de l'énergie
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 16551 posée par M. Philippe Richert
Rachat d'électricité provenant de petites centrales d'énergies nouvelles
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 16552 posée par M. Philippe Richert
Conditions d'achat de l'électricité renouvelable
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
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Question n° 0817S posée par M. Claude Biwer
Perspectives de développement de la méthanisation agricole
Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 23471 posée par M. Jean-Marie Bockel
Difficultés des horticulteurs du Haut-Rhin
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 23652 posée par M. Pierre Mauroy
Difficultés rencontrées par les filières de production légumière
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 24072 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Effets de la hausse des coûts de l'énergie pour les entreprises de production légumière sous serre
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
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Question n° 24709 posée par Mme Patricia Schillinger
Obligation des travaux d'isolation
Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
Pertinence
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Question n° 24804 posée par M. Pierre Laffitte
Modalités d'application du chèque transport
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00443 posée par M. Jean Besson
Financement des habitations neuves dans le cadre de la nouvelle réglementation thermique RT 2005
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Pertinence