Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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268 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024

Questions avec et sans réponses

268 questions

  1. Question n° 08536 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Restructuration de l'Agence française pour la maîtrise de l'énergie

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16551 posée par M. Philippe Richert

    Rachat d'électricité provenant de petites centrales d'énergies nouvelles

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16552 posée par M. Philippe Richert

    Conditions d'achat de l'électricité renouvelable

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0817S posée par M. Claude Biwer

    Perspectives de développement de la méthanisation agricole

    Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 23471 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Difficultés des horticulteurs du Haut-Rhin

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 23652 posée par M. Pierre Mauroy

    Difficultés rencontrées par les filières de production légumière

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 24072 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Effets de la hausse des coûts de l'énergie pour les entreprises de production légumière sous serre

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 24709 posée par Mme Patricia Schillinger

    Obligation des travaux d'isolation

    Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 24804 posée par M. Pierre Laffitte

    Modalités d'application du chèque transport

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00443 posée par M. Jean Besson

    Financement des habitations neuves dans le cadre de la nouvelle réglementation thermique RT 2005

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

    Pertinence Très faible