Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 04837 posée par Mme Gisèle Printz

Incidence des prix du carburant sur les entreprises de travaux agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

19/06/2008
Pertinence
Question n° 0265C posée par Mme Valérie Létard

Efficacité énergétique, notamment en matière de transport et de logement

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

01/02/2012
Pertinence
Question n° 05367 posée par M. Jean Besson

Premier bilan de la mise en oeuvre du Fonds d'aide à la rénovation thermique

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

21/03/2013
Pertinence
Question n° 1486S posée par M. Jérôme Bignon

Mise en place d'une nouvelle obligation d'économie d'énergie pour les fournisseurs d'énergie, au bénéfice du secteur agricole

La question a été retirée

14/07/2016
Pertinence
Question n° 08011 posée par M. Hervé Maurey

Efficience des travaux de rénovation énergétique

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

06/12/2018
Pertinence
Question n° 08020 posée par M. Hervé Maurey

Dispositif des certificats d'économies d'énergie

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

06/12/2018
Pertinence
Question n° 08822 posée par M. Hervé Maurey

Dispositif des certificats d'économies d'énergie

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

07/02/2019
Pertinence
Question n° 08824 posée par M. Hervé Maurey

Efficience des travaux de rénovation énergétique

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

07/02/2019
Pertinence
Question n° 21138 posée par M. Franck Menonville

Financements attribués aux entreprises via le dispositif des certificats d'économies d'énergie

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

25/02/2021
Pertinence
Question n° 27293 posée par M. Emmanuel Capus

Guerre en Ukraine et conséquences sur les collectivités locales

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

17/03/2022
Pertinence