Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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87 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024

Questions avec et sans réponses

87 questions

Question n° 16551 posée par M. Philippe Richert

Rachat d'électricité provenant de petites centrales d'énergies nouvelles

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

17/03/2005
Pertinence
Question n° 16879 posée par M. Michel Sergent

Production d'énergie solaire

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

31/03/2005
Pertinence
Question n° 19167 posée par M. André Dulait

Financement des énergies renouvelables

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

01/09/2005
Pertinence
Question n° 19658 posée par M. Marcel Vidal

Projet de parc éolien offshore du Libron

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

06/10/2005
Pertinence
Question n° 21744 posée par M. Gérard Dériot

Promotion du développement des énergies renouvelables solaires

La question est caduque

23/02/2006
Pertinence
Question n° 23211 posée par M. Marcel Vidal

Intégration des systèmes de chauffage solaire dans l'environnement

La question a été retirée pour cause de décès.

18/05/2006
Pertinence
Question n° 1119S posée par M. François Gerbaud

Fonds de promotion des énergies renouvelables financé par la taxe professionnelle générée par l'installation des éoliennes

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

21/09/2006
Pertinence
Question n° 24773 posée par M. Jean-Marc Pastor

Énergies renouvelables : quelle action d'État?

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

12/10/2006
Pertinence
Question n° 25028 posée par M. Jean-Marc Pastor

Développement des énergies renouvelables dans les zones protégées

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

26/10/2006
Pertinence
Question n° 25994 posée par M. Louis Souvet

Incitations à l'utilisation des énergies renouvelables

La question est caduque

18/01/2007
Pertinence