Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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444 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

173 questions

  1. Question n° 0658G posée par Mme Marta de Cidrac

    Directive européenne sur les emballages

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  2. Question n° 0946S posée par M. Michaël Weber

    Application de la loi du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

  3. Question n° 0947S posée par Mme Viviane Malet

    Communauté intercommunale des villes solidaires à La Réunion

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

  4. Question n° 0952S posée par M. Guillaume Gontard

    Avenir du glacier de la Girose dans les Alpes

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

  5. Question n° 09258 posée par M. Éric Kerrouche

    Responsabilité élargie des producteurs sur les produits et matériaux de construction pour le secteur du bâtiment

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  6. Question n° 09261 posée par M. Cédric Chevalier

    Soutien au chauffage au bois

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  7. Question n° 0962S posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Contamination de l'eau potable en Charente par le chlorothalonil-R471811

    Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

  8. Question n° 09274 posée par M. Franck Dhersin

    Digues domaniales et transfert de gestion aux communes et intercommunalités

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  9. Question n° 09275 posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne

    Périodicité de réalisation du schéma directeur d'assainissement

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

  10. Question n° 09294 posée par M. Pierre Barros

    Trajectoire de sortie des énergies fossiles et forages à la Teste-de-Buch

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires