Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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271 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

93 questions

  1. Question n° 0999S posée par M. Jean-François Longeot

    Compatibilité des aides de la politique agricole commune avec l'agrivoltaïsme

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  2. Question n° 1003S posée par M. Sébastien Fagnen

    Avenir de la filière hydrolienne

    Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

  3. Question n° 1006S posée par Mme Audrey Linkenheld

    Difficultés de la filière industrielle des chaudiéristes biomasse français

    Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

  4. Question n° 0707G posée par Mme Laurence Muller-Bronn

    Transition écologique dans le secteur du logement

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  5. Question n° 1022S posée par Mme Martine Berthet

    Barrières entravant le développement de la petite hydroélectricité en France

    Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

  6. Question n° 1029S posée par M. Jean-François Rapin

    Exploitation des friches minières et poursuite des objectifs énergétiques européens

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  7. Question n° 1060S posée par M. Didier Mandelli

    Difficultés rencontrées dans le déploiement des ombrières photovoltaïques

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  8. Question n° 09870 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Mesures en faveur de la rénovation énergétique en zone rurale

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

  9. Question n° 09961 posée par M. Jean-François Longeot

    Garanties pour les territoires et ménages isolés de la ruralité invisible

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  10. Question n° 1082S posée par M. Damien Michallet

    Demande de révision urgente de l'arrêté sur l'autoconsommation collective étendue

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement