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Questions avec réponses

218 questions

1. Question n° 09282 posée par Mme Evelyne Corbière Naminzo

   Médecine du travail dans l'éducation nationale

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   07/12/2023
2. Question n° 09332 posée par M. Jean-Marc Vayssouze-Faure

   Accompagnement des associations locales engagées en faveur de la lutte contre le harcèlement et les discriminations en milieu scolaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   07/12/2023
3. Question n° 09337 posée par Mme Laurence Harribey

   Rémunération des enseignants en lycée agricole

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   07/12/2023
4. Question n° 09382 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Report de la commission nationale des bourses

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   14/12/2023
5. Question n° 09390 posée par Mme Anne-Sophie Romagny

   Portabilité du compte personnel de formation pour le financement du permis de conduire de ses enfants

   Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   14/12/2023
6. Question n° 09406 posée par Mme Nicole Bonnefoy

   Baisse globale du niveau de prise en charge des contrats d'apprentissage

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   14/12/2023
7. Question n° 09420 posée par Mme Marie-Pierre Monier

   Évolution du calcul des fiches de service dans l'enseignement agricole

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   14/12/2023
8. Question n° 09467 posée par Mme Olivia Richard

   Obligation de stage en classe de seconde pour les élèves scolarisés dans des établissements d'enseignement français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   21/12/2023
9. Question n° 09504 posée par M. Jean-Pierre Bansard

   Déploiement de la feuille de route pour l'école, le collège et le lycée au sein des établissements d'enseignement français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   21/12/2023
10. Question n° 09512 posée par M. Stéphane Sautarel

    Manque de médecins scolaires dans le Cantal

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    21/12/2023