Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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448 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

218 questions

  1. Question n° 08809 posée par Mme Catherine Belrhiti

    Stages obligatoires en classe de seconde

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  2. Question n° 08822 posée par Mme Sabine Drexler

    Soutien des professeurs d'histoire-géographie dans leur enseignement des crises actuelles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  3. Question n° 08864 posée par M. Christian Bruyen

    Financement de l'apprentissage dans la fonction publique territoriale

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

  4. Question n° 08882 posée par M. Édouard Courtial

    Dérives lors des séances d'éducation à la sexualité

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  5. Question n° 08884 posée par M. Christian Bilhac

    Carences en matière de scolarisation des enfants handicapés en France

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

  6. Question n° 08899 posée par M. Daniel Gremillet

    Dysfonctionnements et fermeture temporaire à l'été 2023 de la plateforme de répartition du solde de la taxe d'apprentissage

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  7. Question n° 08902 posée par M. Éric Bocquet

    Recruter et fidéliser les jeunes enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  8. Question n° 08909 posée par M. Jean Hingray

    Impuissance des professeurs des écoles confrontés à l'absentéisme des élèves à l'approche des périodes de vacances scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  9. Question n° 08922 posée par M. Éric Gold

    Améliorer les conditions d'encadrement de l'instruction en famille par les maires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  10. Question n° 08924 posée par M. Philippe Paul

    Inquiétudes des familles d'enfants en situation de handicap liées au projet de création de pôles d'appui à la scolarité

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées