Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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250 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

139 questions

  1. Question n° 11205 posée par M. Philippe Paul

    Diplôme national du brevet et traduction des sujets en langue régionale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  2. Question n° 10983 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Difficultés des collégiens et lycéens pour obtenir un stage d'observation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  3. Question n° 11018 posée par Mme Nicole Duranton

    Motif n° 4 de l'autorisation d'instruction en famille

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  4. Question n° 11051 posée par M. Hugues Saury

    Atteinte à la laïcité dans le milieu scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  5. Question n° 11060 posée par Mme Françoise Dumont

    Messages de menaces envoyés via l'espace numérique de travail de plusieurs lycées et collèges français

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  6. Question n° 11070 posée par Mme Laure Darcos

    Renforcer la filière de l'enseignement technologique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  7. Question n° 11088 posée par M. Jean Hingray

    Problématique des élèves de première et terminale générale et technologique contraints de redoubler après avoir effectué une année d'étude à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  8. Question n° 10921 posée par M. Alain Cadec

    Versement de l'allocation de stage aux élèves de baccalauréat professionnel

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  9. Question n° 10941 posée par Mme Laure Darcos

    Modalité d'exercice de l'autorité fonctionnelle sur l'adjoint du chef d'établissement d'enseignement chargé des fonctions de gestion matérielle, financière et administrative

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  10. Question n° 10946 posée par Mme Nadège Havet

    Reclassement des personnels de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse