Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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213 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

126 questions

  1. Question n° 09606 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Enjeux du renouvellement des générations en agriculture et projet de loi d'orientation et d'avenir agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 08721 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Désengagement de l'État du dispositif « territoires zéro chômeur de longue durée »

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09601 posée par M. Ian Brossat

    Accès des usagers les plus démunis aux réductions tarifaires dans les transports publics à Paris

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10238 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Enjeux de transmission des exploitations agricoles hors cadre familial

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08897 posée par M. Daniel Salmon

    Enjeux budgétaires de l'expérimentation « Territoire zéro chômeur de longue durée »

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 09687 posée par M. Ian Brossat

    Reconnaissance des droits des personnes trans en Grande-Bretagne

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 09050 posée par M. David Ros

    Arrêt de la distribution des visas aux étudiants nigériens, maliens et burkinabés

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 08828 posée par M. Didier Rambaud

    Enjeux budgétaires de l'expérimentation « Territoires zéro chômeur longue durée »

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 08826 posée par M. Patrice Joly

    Enjeux budgétaires de l'expérimentation « Territoires zéro chômeur de longue durée »

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 08556 posée par M. Cédric Vial

    Enjeux budgétaires de l'expérimentation « territoires zéro chômeur de longue durée »

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible