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Questions avec réponses

58 questions

1. Question n° 0856S posée par M. Pascal Savoldelli

   Situation des travailleurs sans-papiers de La Poste

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   19/10/2023

   Pertinence

2. Question n° 0991S posée par M. Jean-Jacques Michau

   Inquiétudes sur les modalités d'octroi de trimestres supplémentaires pour la retraite des sapeurs-pompiers volontaires

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

   21/12/2023

   Pertinence

3. Question n° 0849S posée par Mme Marie-Pierre Richer

   Financement du dispositif « Territoires zéro chômeur »

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   12/10/2023

   Pertinence

4. Question n° 08927 posée par M. Patrick Chaize

   Obligation de dépôt dématérialisé du document unique d'évaluation des risques professionnels et de ses mises à jour

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   02/11/2023

   Pertinence

5. Question n° 08076 posée par M. Patrick Chaize

   Obligation de dépôt dématérialisé du document unique d'évaluation des risques professionnels et de ses mises à jour

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   03/08/2023

   Pertinence

6. Question n° 0844S posée par Mme Amel Gacquerre

   Désengagement de l'État du dispositif « territoire zéro chômeur de longue durée »

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

   12/10/2023

   Pertinence

7. Question n° 08912 posée par Mme Monique Lubin

   Pérennité, essor et financement de l'expérimentation « territoires zéro chômeur de longue durée »

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   02/11/2023

   Pertinence

8. Question n° 08952 posée par M. Éric Kerrouche

   Pérennité, essor et financement de l'expérimentation « territoires zéro chômeur de longue durée »

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   09/11/2023

   Pertinence

9. Question n° 0563G posée par Mme Vivette Lopez

   Prélèvements AGIRC-ARRCO

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   12/10/2023

   Pertinence

10. Question n° 0864S posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

    Territoires zéro chômeur en danger

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    19/10/2023

    Pertinence