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Questions avec réponses

284 questions

1. Question n° 09636 posée par M. Hervé Maurey

   Indicateurs de ponctualité des trains

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   28/12/2023

   Pertinence

2. Question n° 09637 posée par M. Hervé Maurey

   Mise en oeuvre des plans de protection des risques technologiques

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   28/12/2023

   Pertinence

3. Question n° 09475 posée par M. Christian Redon-Sarrazy

   Restrictions d'usage des eaux de pluie et des eaux usées traitées

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

   21/12/2023

   Pertinence

4. Question n° 09486 posée par M. Cédric Chevalier

   Coût de fonctionnement des espaces France services

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   21/12/2023

   Pertinence

5. Question n° 09496 posée par M. Joshua Hochart

   Situation des transports dans le département du Nord

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   21/12/2023

   Pertinence

6. Question n° 09499 posée par M. Édouard Courtial

   Ponts de l'Oise

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   21/12/2023

   Pertinence

7. Question n° 09523 posée par M. Patrick Kanner

   Disparition de l'exonération d'impôt sur le revenu pour les produits de la location d'une ou plusieurs pièces de la résidence principale

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

   21/12/2023

   Pertinence

8. Question n° 09524 posée par M. Cyril Pellevat

   Réalisation du projet de ligne de train de nuit reliant Paris à Saint-Gervais-les-Bains-le-Fayet et à Bourg-Saint-Maurice

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   21/12/2023

   Pertinence

9. Question n° 09525 posée par M. Daniel Gremillet

   Rehaussement du seuil pour la délégation autorisant le maire à accepter les admissions en non-valeur

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   21/12/2023

   Pertinence

10. Question n° 09539 posée par M. Fabien Gay

    Mobilisation des salariés de Météo-France

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    21/12/2023

    Pertinence