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Questions avec réponses
86 questions
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Question n° 09303 posée par M. Aymeric Durox
Fermetures pour travaux de la ligne P du Transilien
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 09307 posée par Mme Marianne Margaté
Électrification de la ligne ferroviaire reliant Meaux et La Ferté-Milon
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 09343 posée par Mme Catherine Dumas
Sécurité dans les gares, stations de métro, et transports en commun à Paris
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 09195 posée par Mme Nadia Sollogoub
Gestion des canaux de gabarit Freycinet
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 09230 posée par Mme Marianne Margaté
Fermeture de la ligne Provins-Villiers-Saint-Georges
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 09084 posée par M. Rachid Temal
Révision de l'arrêté DEVA1031685A du 23 février 2011 relatif à l'aide à l'insonorisation
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 09141 posée par M. Didier Mandelli
Délais de délivrance des permis de conduire aux conducteurs de transports en commun
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 09157 posée par M. Hervé Maurey
Modification des informations des assistants d'aide à la conduite
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 09058 posée par M. Jean-Claude Anglars
Aménagements de la ligne de train de nuit entre Rodez et Paris
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 0609G posée par M. Vincent Delahaye
Devenir des concessions autoroutières
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence