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Questions avec réponses

67 questions

1. Question n° 09294 posée par M. Pierre Barros

   Trajectoire de sortie des énergies fossiles et forages à la Teste-de-Buch

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   07/12/2023

   Pertinence

2. Question n° 09298 posée par Mme Sylvie Robert

   Mise en place de la responsabilité élargie des producteurs sur les produits et matériaux de construction pour le secteur du bâtiment et soutien à la filière bois

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   07/12/2023

   Pertinence

3. Question n° 09323 posée par M. Didier Mandelli

   Financement par l'État de la publicité faite au loto de la biodiversité

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

   07/12/2023

   Pertinence

4. Question n° 09339 posée par Mme Catherine Dumas

   Communication gouvernementale de promotion du compostage obligatoire à compter du 1er janvier

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   07/12/2023

   Pertinence

5. Question n° 09258 posée par M. Éric Kerrouche

   Responsabilité élargie des producteurs sur les produits et matériaux de construction pour le secteur du bâtiment

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   30/11/2023

   Pertinence

6. Question n° 09261 posée par M. Cédric Chevalier

   Soutien au chauffage au bois

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   30/11/2023

   Pertinence

7. Question n° 09088 posée par M. Daniel Salmon

   Zéro artificialisation nette et référentiel de gendarmerie

   Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

   23/11/2023

   Pertinence

8. Question n° 09142 posée par M. Didier Mandelli

   Place des matériaux biosourcés ou bas carbone dans la commande publique

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   23/11/2023

   Pertinence

9. Question n° 09154 posée par M. Jean-Noël Guérini

   Trafic d'espèces protégées

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

   23/11/2023

   Pertinence

10. Question n° 09029 posée par M. Édouard Courtial

    Projet éolien près du marais de Sacy

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    16/11/2023

    Pertinence